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Question écrite n° 56332 de M. Jean-Claude Lenoir
Date de dépôt : 08/01/2001
enseignement secondaire : personnel - PEGC et charges d'enseignement - carrière.
Question écrite n° 7591 de M. André Aschieri
Date de dépôt : 08/12/1997
télécommunications - France Télécom - fonctionnaires reclassés. carrière.
Question écrite n° 47515 de M. Robert Poujade
Date de dépôt : 12/06/2000
gens du voyage - stationnement - réglementation.
Question écrite n° 18057 de M. Michel Hunault
Date de dépôt : 03/08/1998
services - nettoyage - personnel. travail à temps partiel. conséquences. cotisations sociales.
Question écrite n° 60729 de M. Gilbert Maurer
Date de dépôt : 07/05/2001
système pénitentiaire - fonctionnement - effectifs de personnel.
Question écrite n° 6589 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 24/11/1997
ministères et secrétariats d'Etat - Premier ministre : commissariat général du Plan - fonctionnement.
Question écrite n° 50207 de M. Dominique Paillé
Date de dépôt : 28/08/2000
cours d'eau, étangs et lacs - accès - entretien. servitudes de passage. réglementation.
Question écrite n° 36422 de Mme Catherine Génisson
Date de dépôt : 25/10/1999
propriété intellectuelle - droits d'auteur - artistes interprètes.
Question écrite n° 54170 de M. Pierre Goldberg
Date de dépôt : 27/11/2000
défense - engagés - diplômés de l'ENSAM. démission. réglementation.
Question écrite n° 66773 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 01/10/2001
fonctionnaires et agents publics - protection - réglementation. poursuites pénales.