989860 résultats trouvés
- Question écrite n° 59979 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 15/03/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
- Question écrite n° 56433 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 01/02/2005
- administration - rapports avec les administrés - obligation de réponse. perspectives.
- Question écrite n° 60706 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/03/2005
- culture - politique culturelle - fondations privées. création. perspectives.
- Question écrite n° 87653 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 07/03/2006
- santé - politique de la santé - traumatismes acoustiques. lutte et prévention.
- Question écrite n° 76691 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 25/10/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. traitement. financement.
- Question écrite n° 78751 de Mme Geneviève Colot
- Date de dépôt : 22/11/2005
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 96834 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- cultes - Alsace-Moselle - conseils de fabrique. composition. réforme.
- Question écrite n° 51020 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 16/11/2004
- entreprises - création - chèque conseil. transfert aux régions. perspectives.
- Question écrite n° 4928 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 21/10/2002
- État - décentralisation - conséquences. enseignement. personnel.
- Question écrite n° 85904 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/02/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
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