985110 résultats trouvés
- Question écrite n° 99367 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - pilotage. coordination. perspectives
- Question écrite n° 99282 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 27/09/2016
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. statut. soutien
- Question écrite n° 99153 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 27/09/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 99206 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 27/09/2016
- droit pénal - crimes contre l'humanité - procédure de saisine. perspectives
- Question écrite n° 99345 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 99375 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- TVA - taux - rénovation d'habitat en milieu rural. taux réduit. réglementation
- Question écrite n° 99178 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 27/09/2016
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - prothèses auditives. remboursement
- Question écrite n° 99313 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge
- Question écrite n° 99157 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 27/09/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
- Question écrite n° 99369 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- tourisme et loisirs - réglementation - taxe de séjour. personnes en situation de handicap. perspectives
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