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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/11/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Audition de M. Pierre-Édouard Guillain, directeur de la Fondation pour la Recherche sur la biodiversité
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Examen du rapport d'information sur le marché de l'art (M. Stéphane Travert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Examen des articles de la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 4119) (M. Philippe Vigier, rapporteurs)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé (n° 4178) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 16/11/2016
  1. (Audition de M. Bertrand Fort, délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales au ministère des affaires étrangères)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Audition de M. François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/11/2016
  1. — Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale et du conseil supérieur de la réserve militaire
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Table ronde sur la vigne et le changement climatique, et sur les autorisations de plantation en 2016, avec la participation de M. Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de Mme Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et de M. Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 novembre 2016
Date de séance : 15/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 novembre 2016
Date de séance : 15/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel
  3. 3. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2017
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance