966517 résultats trouvés
- Question écrite n° 92849 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 02/02/2016
- ministères et secrétariats d'État - affaires sociales et santé : établissements publics - IFCASS. subventions. montant
- Question écrite n° 92904 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/02/2016
- santé - accès aux soins - étudiants
- Question écrite n° 92871 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politique sociale - centres communaux d'action sociale - fonctionnement. perspectives
- Question écrite n° 92833 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 02/02/2016
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - dépenses liées aux économies d'énergie. réglementation
- Question écrite n° 92791 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 02/02/2016
- eau - assainissement - assainissement non collectif. réglementation
- Question écrite n° 92793 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 02/02/2016
- élevage - fonctionnement - groupements de défense sanitaire. financement
- Question écrite n° 92929 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 02/02/2016
- tourisme et loisirs - hôtellerie et restauration - restaurants. baisse de l'activité. perspectives
- Question écrite n° 92787 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 02/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 92780 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 02/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 92916 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 02/02/2016
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
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