971952 résultats trouvés
- Question écrite n° 12173 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 17/02/2003
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 109745 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 14/11/2006
- handicapés - intégration en milieu scolaire - perspectives.
- Question écrite n° 81068 de M. Émile Blessig
- Date de dépôt : 20/12/2005
- transports aériens - aéroports - taxe aéroportuaire. montant.
- Question écrite n° 101902 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/08/2006
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 54650 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 28/12/2004
- femmes - associations - centres d'information sur les droits des femmes. moyens.
- Question écrite n° 39658 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 18/05/2004
- État - organisation - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 96065 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/06/2006
- droit pénal - délits - délit de blasphème. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 80032 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 06/12/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations intermédiaires. perspectives.
- Question écrite n° 7561 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 02/12/2002
- logement : aides et prêts - prêt à taux zéro - bénéficiaires. protection.
- Question écrite n° 117977 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 13/02/2007
- transports routiers - transport de voyageurs - chauffeurs. âge requis.
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