971952 résultats trouvés
- Question écrite n° 68606 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/06/2005
- aménagement du territoire - zones rurales - perspectives.
- Question écrite n° 114987 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 02/01/2007
- élevage - contrôle sanitaire - varron. lutte et prévention.
- Question écrite n° 107980 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 24/10/2006
- audiovisuel et communication - Radio France - antennes locales. budget. perspectives.
- Question écrite n° 60912 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/03/2005
- famille - mariage - mariages blancs. lutte et prévention.
- Question écrite n° 16389 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 14/04/2003
- enseignement maternel et primaire - fonctionnement - effectifs de personnel. enseignants. Gironde.
- Question écrite n° 115759 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - revendications.
- Question écrite n° 60163 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 15/03/2005
- retraites : régime agricole - annuités liquidables - périodes effectuées en qualité d'aide familial d'un agriculteur. prise en compte.
- Question écrite n° 99913 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/07/2006
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention.
- Question écrite n° 8552 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 16/12/2002
- ventes et échanges - marchés - commerçants non sédentaires. cessions d'emplacements.
- Question écrite n° 92987 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/04/2006
- urbanisme - permis de construire - délivrance. illégalité. indemnisation. réglementation.
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