990512 résultats trouvés
- Question écrite n° 120779 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 20/03/2007
- chômage : indemnisation - allocations - fraudes. mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 16857 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 21/04/2003
- santé - politique de la santé - qualité des soins. perspectives.
- Question écrite n° 53987 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/12/2004
- environnement - parcs naturels - financement. statistiques. PACA.
- Question écrite n° 84885 de M. Jean Grenet
- Date de dépôt : 07/02/2006
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - financement - perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2066 de M. Jean-Marc Ayrault
- Date de dépôt : 04/05/2005
- personnes âgées - journée de solidarité - pertinence.
- Question écrite n° 92836 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 25/04/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 73754 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 20/09/2005
- travail - médecine du travail - adaptation. chèque emploi service.
- Question écrite n° 11930 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 10/02/2003
- établissements de santé - hôpitaux - effectifs de personnel. psychiatres. zones rurales.
- Question écrite n° 16381 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/04/2003
- État - décentralisation - conséquences. naturalisations. compétences.
- Question écrite n° 36594 de M. Pierre Albertini
- Date de dépôt : 30/03/2004
- enseignement secondaire - collèges - enseignement musical. perspectives.
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