977885 résultats trouvés
- Question écrite n° 97832 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 19/07/2016
- énergie et carburants - électricité et gaz - restructuration. conséquences
- Question écrite n° 97958 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 19/07/2016
- sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- Question écrite n° 97891 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 19/07/2016
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. fonctionnement. moyens
- Question écrite n° 97905 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - établissements - EHPAD. maladie d'Alzheimer. prise en charge
- Question écrite n° 97936 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 19/07/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 97765 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 19/07/2016
- agriculture - élevage - politiques communautaires. perspectives
- Question écrite n° 97808 de Mme Maud Olivier
- Date de dépôt : 19/07/2016
- consommation - protection des consommateurs - téléphone. escroquerie. lutte et prévention
- Question écrite n° 97778 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 19/07/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 97811 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 19/07/2016
- coopération intercommunale - EPCI - compétence. assainissement. transfert
- Question écrite n° 97910 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/07/2016
- politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. ratification. mise en oeuvre
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