966110 résultats trouvés
- Question écrite n° 93670 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 01/03/2016
- professions de santé - infirmiers libéraux - services de soins infirmiers à domicile. rémunération
- Question écrite n° 93687 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 01/03/2016
- santé - dossier médical personnel - reproduction à la demande du patient. frais
- Question écrite n° 93700 de Mme Nicole Ameline
- Date de dépôt : 01/03/2016
- sécurité routière - permis de conduire - jeunes conducteurs. vitesse. conséquences
- Question écrite n° 93702 de M. Francis Vercamer
- Date de dépôt : 01/03/2016
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 93707 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 01/03/2016
- système pénitentiaire - organisation - aumôniers. statistiques
- Question écrite n° 93709 de M. Philippe Noguès
- Date de dépôt : 01/03/2016
- télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale
- Question écrite n° 93715 de M. Yannick Moreau
- Date de dépôt : 01/03/2016
- transports aériens - politique des transports aériens - rapport parlementaire. propositions. perspectives
- Question écrite n° 93717 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 01/03/2016
- TVA - taux - transport de personnes à vélo. perspectives
- Question écrite n° 93719 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 01/03/2016
- Union européenne - FSE - gestion. perspectives
- N° 3525 - Rapport d'information de M. René Rouquet déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2016.
- Date de dépôt : 26/02/2016
- Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la première partie de la session 2016)
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