982847 résultats trouvés
- Question écrite n° 97271 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 05/07/2016
- étrangers - immigration - mineurs isolés. protection
- Question écrite n° 97349 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/07/2016
- politique extérieure - aide médicale - pandémies. lutte et prévention. actions de la France
- Question écrite n° 97218 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 05/07/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 97185 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 05/07/2016
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- Question écrite n° 97415 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 05/07/2016
- santé - épidémies - maladies vectorielles. lutte et prévention
- Question écrite n° 97171 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 05/07/2016
- audiovisuel et communication - radio - radio étrangère. autorisation d'émettre. zones frontalières
- Question écrite n° 97311 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 05/07/2016
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bilan. statistiques
- Question écrite n° 97231 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 05/07/2016
- énergie et carburants - EDF - stratégie internationale. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 97409 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 05/07/2016
- santé - autisme - prise en charge
- Question écrite n° 97290 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 05/07/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
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