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Compte rendu de réunion n° 343 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 31/01/2017
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la mise en oeuvre du droit européen de l'environnement
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la protection de la santé humaine et de l'environnement par une gestion rationnelle des produits chimiques
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 31 janvier 2017
Date de séance : 31/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Promotion des langues régionales
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 janvier 2017
Date de séance : 31/01/2017
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 102263 de M. Philippe Baumel
Date de dépôt : 31/01/2017
mort - cimetières - entretien. communes. ressources
Question écrite n° 102205 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 31/01/2017
consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition. bilan
Question écrite n° 102218 de Mme Gilda Hobert
Date de dépôt : 31/01/2017
énergie et carburants - chauffage - précarité énergétique. lutte et prévention
Question écrite n° 102318 de M. Jean-Luc Bleunven
Date de dépôt : 31/01/2017
tourisme et loisirs - politique du tourisme - chèques-vacances. modalités d'utilisation
Question écrite n° 102296 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 31/01/2017
retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
Question écrite n° 102187 de M. Alain Suguenot
Date de dépôt : 31/01/2017
animaux - loups - prolifération. lutte et prévention
Question écrite n° 102270 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 31/01/2017
police - police municipale - gardes-champêtres. Alsace-Moselle