Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1499330 résultats trouvés

Question écrite n° 37291 de M. Jean-Pierre Door: Date de dépôt : 16/03/2021; professions de santé - Périmètre de compétence du kinésithérapeute vestibulaire - Périmètre de compétence du kinésithérapeute vestibulaire
Question écrite n° 37215 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 16/03/2021; fonction publique hospitalière - Mesures imposées aux fonctionnaires hospitaliers dans le contexte sanitaire - Mesures imposées aux fonctionnaires hospitaliers dans le contexte sanitaire
Question écrite n° 37183 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 16/03/2021; enseignement - Fermeture des classes dans le Nord-Pas-de-Calais - Fermeture des classes dans le Nord-Pas-de-Calais
Question écrite n° 37150 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 16/03/2021; bois et forêts - Approvisionnement de la filière bois - Approvisionnement de la filière bois
Question orale sans débat n° 1336 de Mme Nicole Trisse: Date de dépôt : 16/03/2021; formation professionnelle et apprentissage - Contrat d'apprentissage transfrontalier - Contrat d'apprentissage transfrontalier
Question écrite n° 37231 de M. Patrick Loiseau: Date de dépôt : 16/03/2021; impôts et taxes - Exonération des droits de mutation, interprétation du code général des impôts - Exonération des droits de mutation, interprétation du code général des impôts
Question écrite n° 37266 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 16/03/2021; personnes handicapées - Reconnaissance de la surdicécité - Reconnaissance de la surdicécité
Question écrite n° 37125 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 16/03/2021; animaux - Expansion des frelons asiatiques - Expansion des frelons asiatiques
Question écrite n° 37164 de M. Pierre Venteau: Date de dépôt : 16/03/2021; déchets - Demande de délai d'application du décret boue - Demande de délai d'application du décret boue
Question écrite n° 37199 de M. Ludovic Mendes: Date de dépôt : 16/03/2021; enseignement supérieur - Le présentiel en entreprise pour les stagiaires et apprentis - Le présentiel en entreprise pour les stagiaires et apprentis