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Amendement n° 5432 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 53 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 109 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Mauborgne, Mme Sarles, Mme Bureau-Bonnard, Mme Dubré-Chirat et Mme Khedher - Article 2 QUINQUIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 108 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Mauborgne, Mme Sarles, Mme Bureau-Bonnard, Mme Dubré-Chirat et Mme Khedher - Article 2 QUINQUIES AA - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 5429 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Pahun - Avant l'article 58 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5428 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Pahun - Avant l'article 58 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5443 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Buchou - Avant l'article 58 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5442 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Buchou - Avant l'article 58 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 143 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Borowczyk, M. Zulesi, M. Boudié, M. Vignal, Mme Vanceunebrock, Mme Hennion, M. Mis, M. Rudigoz, Mme Limon, Mme Robert et Mme Peyron - Article 1ER BIS AA - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 75 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 4 QUINQUIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 100 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Rist - Article 2 NONIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)