Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/10/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 716 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Extension du dispositif FCTVA aux hôpitaux publics - Extension du dispositif FCTVA aux hôpitaux publics
Question écrite n° 254 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Question écrite n° 335 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Situation alarmante de l'hôpital Édouard Toulouse de Marseille - Situation alarmante de l'hôpital Édouard Toulouse de Marseille
Question écrite n° 288 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement - Cantines scolaires face à l'inflation - Cantines scolaires face à l'inflation
Question écrite n° 299 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement - Pénurie du personnel AESH - Pénurie du personnel AESH
Question écrite n° 186 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 08/10/2024; chômage - Difficulté à obtenir l'allocation des travailleurs indépendants - Difficulté à obtenir l'allocation des travailleurs indépendants
Question écrite n° 573 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Diplômés de la filière odontologie hors Union européenne - Diplômés de la filière odontologie hors Union européenne
Question écrite n° 563 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; pouvoir d'achat - Instauration de titres cadeaux multi-enseignes - Instauration de titres cadeaux multi-enseignes
Question écrite n° 100 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises - Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises