Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 45343 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 26/04/2022
agriculture - Situation des producteurs de cerises françaises - Situation des producteurs de cerises françaises
Question écrite n° 45392 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 26/04/2022
transports routiers - Situation des entreprises du transport routier et coût du carburant - Situation des entreprises du transport routier et coût du carburant
Question écrite n° 45369 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 26/04/2022
logement : aides et prêts - Délais d'instruction des demandes MaPrimeRénov' - Délais d'instruction des demandes MaPrimeRénov'
N° 5218 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à renforcer la réglementation sur l'acquisition et l'éducation des chiens d'attaque et des chiens de défense
Date de dépôt : 22/04/2022
Voir le dossier (Proposition de résolution visant à renforcer la réglementation sur l'acquisition et l'éducation des chiens d'attaque et des chiens de défense)
Question écrite n° 45315 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 19/04/2022
énergie et carburants - Hausse régulière du prix du gaz de pétrole liquéfié (GPL) - Hausse régulière du prix du gaz de pétrole liquéfié (GPL)
Question écrite n° 45331 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 19/04/2022
professions et activités sociales - Assistants maternels agréés et parents-employeurs - Assistants maternels agréés et parents-employeurs
Question écrite n° 45306 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 19/04/2022
assurance maladie maternité - Partage du congé maternité - Partage du congé maternité
Question écrite n° 45322 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 19/04/2022
fonction publique de l'État - Justice - CTI - Agents des SPIP - Justice - CTI - Agents des SPIP
Question écrite n° 45324 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 19/04/2022
médecine - Accès aux soins médicaux et dentaires dans le département de la Sarthe - Accès aux soins médicaux et dentaires dans le département de la Sarthe
Question écrite n° 45340 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 19/04/2022
taxe sur la valeur ajoutée - Situation des centres équestres et de la filière équestre française. - Situation des centres équestres et de la filière équestre française.