Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

36768 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition de M. Samir Amghar, chercheur à l'École des hautes études en sciences sociales, spécialiste du salafisme
  2. Audition de Mme Yvette Roudy, ancien ministre
  3. Audition de M. Abdelwahab Meddeb, enseignant à l'Université Paris X
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique (n° 1857) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur le projet de loi Grenelle 2 (n° 1965)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Huchon, Président du conseil régional d'Île-de-France, Président du STIF, sur le projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique (n° 1857) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1975) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
  2. 4
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. 22
  5. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Médias ● Soutien à l'expression radiophonique locale ; Contribution au financement de l'audiovisuel public ; Audiovisuel extérieur de la France ; Avances à l'audiovisuel (M. Christian Kert, rapporteur) ● Presse (M. Michel Herbillon, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Examen pour avis des crédits du programme « audiovisuel extérieur de la France » de la mission Médias du projet de loi de finances pour 2010 M. Didier Mathus, rapporteur pour avis
  2. Vote des crédits de la Mission immigration, asile et intégration du projet de loi de finances pour 2010 M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis
  3. Présentation, par Mme Henriette Martinez, de son rapport au Premier ministre et au Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'aide publique au développement française
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances Handicap et dépendance (M. Paul Jeanneteau, rapporteur)(M. Christophe Sirugue, rapporteur) 16
  2. Information relative à la commission
  3. Amendements examinés par la commission 28
  4. Présences en réunion 30
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition de M. Pierre Mongin, PDG de la RATP, sur le projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961)
  2. Informations relatives à la commission