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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :
  2. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  3. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  4. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  5. Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  6. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  7. Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État : Rayonnement culturel et scientifique (M. Hervé Féron, rapporteur)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, sur les crédits du programme « Fonction publique » et avis sur les crédits de ce programme (M. Bernard Derosier, rapporteur pour avis).
  2. Création d'une mission d'information sur les violences par armes à feu et l'état de la législation en la matière
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
  2. Vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur l'article 60 rattaché (M. Henri NAYROU, Rapporteur spécial) 2
  3. Amendement examiné par la Commission 3
  4. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission 6
  3. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen du rapport d'information de MM. Jean-Jacques Guillet et Tony Dreyfus sur les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Audition de M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du Développement de la région capitale, sur le projet de loi sur le Grand Paris
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2010 Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde » ; « Français à l'étranger et affaires consulaires » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique »
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 :
  2. Mission « Défense » :
  3. • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
  4. • « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
  5. • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
  6. • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
  7. • « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
  8. • « Équipement des forces Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
  9. Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
  10. Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
  11. Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques, de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, sur les crédits de la mission « outre-mer » et avis sur les crédits de cette mission (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis)