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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Letchimy, député de la Martinique, sur le rapport demandé par le Gouvernement relatif à l'habitat insalubre et indigne dans les départements d'outre-mer
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 octobre 2009
Date de séance : 14/10/2009
  1. 1. Délimitation des circonscriptions des députés. (n° 1949)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 octobre 2009
Date de séance : 14/10/2009
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Délimitation des circonscriptions des députés (suite) (n° 1949)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1969 tome XI - Avis de M. Daniel Paul sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1967 annexe 45 - Rapport de Mme Chantal Brunel sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1967 annexe 37 - Rapport de MM. Michel Vergnier et Patrick Lemasle sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1967 annexe 23 - Rapport de M. Thierry Carcenac sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1972 tome I - Avis de M. Patrick Beaudouin sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 1974 tome III - Avis de M. Éric Diard sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)