Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

40628 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 07/06/2018
  1. Audition de de M. Jean-Louis BORLOO, ancien ministre, ancien député, sur son rapport au Président de la République « Vivre ensemble, vivre en grand la République – Pour une réconciliation nationale ».
  3. — Nomination des co-rapporteurs :
  4. de la mission flash sur l'investissement des collectivités territoriales ;
  5. de la mission flash sur l'efficacité du dispositif des zones de revitalisation rurale à l'aune de la politique européenne ;
  6. de la mission flash sur l'équilibre entre les territoires urbains et ruraux ;$
  7. du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières État-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 15/01/2020
  1. Audition de M. Jean-Pierre Blazy, maire de Gonesse (cette réunion sera ouverte à la presse).
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/05/2018
  1. – Commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – Missions Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement ; Tourisme ; Compte spécial Prêts à des États étrangers : M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de l'Europe et des affaires étrangères ; M. Vincent LEDOUX, M. Marc LE FUR, M. Xavier PALUSZKIEWICZ et Mme Émilie BONNIVARD, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 19/12/2018
  1. Eventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/02/2020
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 21/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/05/2019
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne relative aux négociations en vue de deux accords de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande, d'autre part (n° 1935).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/10/2017
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (n° 169) (Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure) ;
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour le maintien des compétences " eau " et " assainissement " dans les compétences optionnelles des communautés de communes et des communautés d'agglomération (n° 86) (M. Fabrice Brun, rapporteur) ;
  3. Nomination des membres de la mission d'information, commune avec la commission des Finances, sur les procédures de poursuite des infractions fiscales.
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/10/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition commune des Agences régionales de santé :
  3. - Agence régionale de santé d'Île-de-France – M. Didier Jaffre, directeur de l'offre de soins,
  4. - Agence régionale de santé Grand Est (ARS) – M. Christophe Lannelongue, directeur général, et M. Hugo Faure-Geors, inspecteur-responsable du service pertinence et innovation – direction de la qualité, de la performance et de l'innovation,
  5. - Agence régionale de santé (ARS) des Hauts de France – M. Arnaud Corvaisier, directeur général adjoint, directeur de l'offre de soins, et M. Pierre Boussemart, sous-directeur performance, efficience, qualité de l'offre de soins et des produits de santé.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 03/06/2021
  1. – Table ronde « la gestion de l'eau à La Réunion : les associations », réunissant Mme Bernadette Le Bihan Ardon, présidente de la Société réunionnaise pour l'étude et la protection de l'environnement – Réunion nature environnement (SREPEN-RNE), M. Christian Léger, président de la Société d'études ornithologiques de La Réunion (SEOR) et M. Pascal Hoareau, co-secrétaire de Sud Telecom Réunion-Mayotte et co-secrétaire du Parti de Gauche de La Réunion