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Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/10/2017
  1. – Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/11/2019
  1. – Audition de membres du Haut Conseil pour le climat : Mme Corinne Le Quéré, présidente, M. Michel Colombier, directeur scientifique de l'IDDRI, président du comité d'experts pour la transition énergétique, et M. Olivier Fontan, directeur exécutif ;
Compte rendu de réunion n° 79 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/07/2020
  1. Audition de M. Jean-Pierre Bourguignon, ancien président du Conseil européen de la recherche (ERC).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/07/2019
  1. – Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Laurent Hénart, dont la nomination est proposée par le Président de la République à la fonction de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), et vote sur la proposition de nomination.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 14/05/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Eglin, président de la Fédération nationale des associations au service des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH) et Mme Marie-Christine Philbert, vice-présidente
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/07/2019
  1. Examen de la proposition de loi visant à faciliter la gestion et la sortie de l'indivision successorale et l'exploitation d'un aérodrome en Polynésie française (n° 2085).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/07/2017
  1. – Désignation d'un rapporteur
  2. – Désignation des rapporteurs spéciaux
  3. – Désignation du rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
  4. – Examen, pour avis, des articles 1er ter, 9 et 13 du projet de loi organique, adopté par le Sénat, pour la régulation de la vie publique (n° 99) et de l'article 12 du projet de loi, adopté par le Sénat, pour la régulation de la vie publique (n° 98)
  5. – Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Tedros Adhanom Ghebreyesus, directeur général de l'Organisation mondiale de la santé.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Dominik Stillhart, directeur des opérations du CICR et du Dr Meguerditch Terzian, président de MSF France, sur la situation humanitaire en Syrie.