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Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 18/03/2021
  1. à 14 h 30 (heure de Paris) :
  2. Audition commune avec la Délégation aux outre-mer du Sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer en présence de MM. Stéphane Diémert et Ferdinand Mélin-Soucramanien, juristes spécialisés.
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/03/2019
  1. – Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/05/2021
  2. Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/12/2018
  1. – Éventuellement, examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2019 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 18/05/2020
  1. Audition, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Jacqueline GOURAULT, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien LECORNU, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des Collectivités territoriales.
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 18/06/2019
  1. – Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Delattre, enseignante référente du pôle inclusif d'accompagnement localisé (PIAL) de Brie-Comte-Robert, Mme Christelle Doublet, AESH du secteur de Brie Comte-Robert, Mme Consolation Parisy, enseignante référente du PIAL Nemours, Mme Carole Delarocque, AESH du secteur de Nemours, et Mme Isabelle Deslandres, inspectrice de l'éducation nationale chargée de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés dans le département de la Seine-et-Marne (IEN-ASH)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/07/2018
  1. – Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/03/2018
  1. Désignation d'un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (n° 232).
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2019
  1. Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Thierry Pech, co-président, et de M. Julien Blanchet, rapporteur général, de la Convention citoyenne pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/04/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à soutenir le fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours et à valoriser la profession de sapeur-pompier professionnel et volontaire (n° 1649) (M. Arnaud Viala, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle visant à lutter contre la sur-réglementation (n° 101) (M. Pierre Cordier, rapporteur).