Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

41905 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 19 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Examen des contributions citoyennes
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/09/2019
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination par M. le Président de la République, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Pierre Farandou aux fonctions de président du directoire de la SNCF ;
  2. – Audition de Mme Karima Delli, présidente de la commission des transports et du tourisme du Parlement européen, et M. Eddy Liégeois, chef de l'unité Transport routier de la direction générale de la mobilité et des transports de la Commission européenne, sur le financement des infrastructures de transport
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Date de réunion : 23/05/2019
  1. – Table ronde d'associations de membres de force de l'ordre blessés pendant des opérations de maintien de l'ordre : Fondation Maison de la Gendarmerie (FMG) (M. Jean-Jacques Taché, président et Mme Marie-Hèlène Gontaud, vice-présidente) ; Association indépendante des forces de l'ordre pour la protection et la prévention (Dr Didier Jammes, président, M. Serge Evdokimoff, membre fondateur , Mme Virginie Montagu, secrétariat général et M. Jean-Pierre Bleuzet, adhérent et gendarme) ; Association nationale d'action sociale des personnels de la police nationale et du ministère de l'intérieur
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 30/09/2020
  1. – Audition de Mme Isabelle Braun-Lemaire, directrice générale de la Direction générale des douanes et droits indirects, M. Guillaume Vanderheyden, sous-directeur « Commerce international »
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 18/12/2019
  1. audition, ouverte à la presse, de M. Gaetan Rudant, directeur de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Normandie.
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/10/2019
  1. Examen du rapport sur le projet de loi de finances pour 2020 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/02/2019
  1. – Nomination de co-rapporteurs sur la mission d'application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire
  2. – Présentation de l'Observatoire climat-énergie par Mme Anne Bringault, responsable de la coordination Transition énergétique du CLER-Réseau pour la transition énergétique et Réseau Action Climat, M. Andreas Rüdinger, chercheur associé du pôle Énergie-Climat de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), Mme Claire Tutenuit, déléguée générale, et M. David Laurent, représentant d'Entreprises pour l'environnement
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 30/05/2018
  1. Audition de M. Pierre Thépot, directeur général du Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 14/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/07/2018
  1. – Point d'étape, conjoint avec la commission des affaires économiques, sur les travaux de la mission d'information commune sur les chambres de commerce (Mme Stella DUPONT et Mme Valérie OPPELT, rapporteures)