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Question écrite n° 5805 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 21/02/2023; maladies - Nouveaux traitements contre le cancer - Nouveaux traitements contre le cancer
Question écrite n° 4367 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 27/12/2022; action humanitaire - Dysfonctionnements des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire - Dysfonctionnements des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire
Question écrite n° 8105 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 16/05/2023; santé - Le futur numéro 2 de la santé a touché 33 000 euros de rémunération de BigPharma - Le futur numéro 2 de la santé a touché 33 000 euros de rémunération de BigPharma
N° 3731 rapport d'information - Rapport d'information de M. Richard Ramos, Mme Barbara Bessot Ballot et Mme Michèle Crouzet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire: Date de dépôt : 13/01/2021; Voir le dossier (Mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire)
N° 768 rapport d'information - Rapport d'information de M. Ludovic Haye sur l'explosion des données: Date de dépôt : 26/01/2023; Voir le dossier (Face à l'explosion des données : prévenir la submersion)
N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu et M. Pierre Médevielle établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
N° 679 rapport - Rapport de Mme Corinne Vignon sur la proposition de loi de Mme Corinne Vignon et plusieurs de ses collègues visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques (577).: Date de dépôt : 11/01/2023; Voir le dossier (Interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques)
N° 2725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Xavier Roseren déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (L'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières)
N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
N° 197 - Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire - Etude d'impact: Voir le dossier (Union européenne : traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM)