285682 résultats trouvés
- Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 14/05/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- N° 4391 - Rapport d'information de Mmes Danielle Auroi et Nathalie Chabanne déposé par la commission des affaires européennes sur la prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 18/01/2017
- Voir le dossier (Prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne)
- N° 3887 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Voir le dossier (Stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final))
- N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final)
- Date de dépôt : 27/09/2016
- Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
- Question écrite n° 45956 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 17/12/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 64672 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 23/09/2014
- politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. débat parlementaire. calendrier
- Question écrite n° 24356 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 16/04/2013
- santé - Haute autorité de santé - missions
- Question écrite n° 18628 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 19/02/2013
- défense - armement - exportations. Grèce. bilan
- Question écrite n° 46621 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 24/12/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 29167 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 11/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
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