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Question écrite n° 53879 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 15/04/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 51364 de M. Fernand Siré
Date de dépôt : 04/03/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 77126 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 31/03/2015
politique extérieure - Tadjikistan - soutien. ONG. attitude de la France
Question écrite n° 49984 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 18/02/2014
espace - coopération - mission Insight. coopération industrielle
Question écrite n° 29817 de M. Bernard Gérard
Date de dépôt : 18/06/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 41342 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 98611 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 30/08/2016
formation professionnelle - apprentissage - validation. réforme. perspectives
Question écrite n° 43000 de Mme Marie-Hélène Fabre
Date de dépôt : 19/11/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 83529 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
Question écrite n° 63201 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 26/08/2014
défense - opérations extérieures - services externalisés. rapport. recommandations