393763 résultats trouvés
- Question écrite n° 44589 de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Date de dépôt : 01/03/2022
- personnes handicapées - Aides liées à la mobilité des étudiants en situation de handicap - Aides liées à la mobilité des étudiants en situation de handicap
- Question écrite n° 44602 de Mme Michèle Victory
- Date de dépôt : 01/03/2022
- politique extérieure - Réaffirmation de la place de la France pour les droits humains - Réaffirmation de la place de la France pour les droits humains
- Question écrite n° 44570 de M. Yannick Kerlogot
- Date de dépôt : 01/03/2022
- lieux de privation de liberté - Accès à la formation en milieu carcéral - Accès à la formation en milieu carcéral
- Question écrite n° 44637 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 01/03/2022
- transports routiers - Conséquences de la hausse des prix des carburants sur le transport routier - Conséquences de la hausse des prix des carburants sur le transport routier
- Question écrite n° 44529 de M. Jean-Paul Dufrègne
- Date de dépôt : 01/03/2022
- crimes, délits et contraventions - Dérives de la pratique de l'exploration urbaine dite « urbex » - Dérives de la pratique de l'exploration urbaine dite « urbex »
- Question écrite n° 44499 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 01/03/2022
- agriculture - Producteurs de légumes frais - flambée des coûts - Producteurs de légumes frais - flambée des coûts
- Question écrite n° 44616 de Mme Fabienne Colboc
- Date de dépôt : 01/03/2022
- professions et activités sociales - Statut des aides médico-psychologiques ou accompagnants éducatif et social - Statut des aides médico-psychologiques ou accompagnants éducatif et social
- Question écrite n° 44551 de M. Yves Hemedinger
- Date de dépôt : 01/03/2022
- entreprises - Aides aux entreprises face à la hausse des prix de l'électricité - Aides aux entreprises face à la hausse des prix de l'électricité
- Question écrite n° 44586 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 01/03/2022
- outre-mer - Stigmatisation des agents pénitentiaires d'origine mahoraise - Stigmatisation des agents pénitentiaires d'origine mahoraise
- Question écrite n° 44634 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 01/03/2022
- transports ferroviaires - Alerte sur la LGV - Projet inutile et dispendieux - Alerte sur la LGV - Projet inutile et dispendieux
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