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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 22/02/2022
- – Présentation des conclusions de la mission flash sur la nature en ville (Mmes Sophie Métadier et Valérie Petit, corapporteures) ;
- – Présentation des conclusions de la mission flash sur l'impact des plantes aquatiques invasives sur la biodiversité (Mme Nadia Essayan et M. Patrice Perrot, corapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/02/2022
- Présentation du rapport de la mission d'information sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique (Mmes Laurence Gayte et Marie-Noëlle Battistel, co-rapporteures).
- Communication de M. Philippe Bolo au titre du groupe de travail sur les conditions de développement de la vente en vrac.
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 22/02/2022
- Audition de M. Julien Boucher, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides est proposée par le Président de la République (M. Raphaël Schellenberger, rapporteur) ;
- Vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement ;
- Examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (Mme Coralie Dubost et M. Dominique Potier, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/02/2022
- – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : M. Camille Colnat, ancien directeur d'établissement du groupe Orpea, et M. Laurent Garcia, cadre infirmier
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 février 2022
- Date de séance : 22/02/2022
- 1. Communication de M. le président0
- 2. Questions au Gouvernement0
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère0
- 4. Questions au Gouvernement (suite)0
- 5. Déclaration du Gouvernement relative à l’engagement de la France au Sahel0
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 22/02/2022
- Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté.
- Compte rendu de réunion n° 135 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 22/02/2022
- Désignation de rapporteurs sur une saisine de la commission des Affaires sociales du Sénat relative aux effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 ;
- Examen du rapport sur les développements scientifiques relatifs à la crise de la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 février 2022
- Date de séance : 22/02/2022
- 1. Questions orales sans débat0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 5068 - Proposition de loi de M. Olivier Marleix visant à protéger l'emploi, le savoir-faire et l'outil industriel dans les secteurs stratégiques et les matériaux critiques
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Protéger l'emploi, le savoir-faire et l'outil industriel dans les secteurs stratégiques et les matériaux critiques)
- N° 5084 - Proposition de loi de M. François Jolivet facilitant l'accès aux autotests de détection de la covid-19
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Faciliter l'accès aux autotests de détection de la covid-19)
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