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Compte rendu de réunion n° 24 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/10/2018
  1. Examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ;
  2. Éventuellement, examen de notes courtes.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 31/05/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Monique Axelos, directrice scientifique « alimentation et bioéconomie » de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de M. Didier Dupont, directeur de recherche, directeur d'unité adjoint du laboratoire science & technologie du lait et de l'oeuf (STLO), de M. Fabrice Pierre, directeur de recherche, directeur d'unité adjoint de l'unité de recherche en toxicologie alimentaire (TOXALIM) et de M. Louis-Georges Soler, directeur de recherche, unité Alimentation et sciences sociales (ALISS), accompagnés de Mme Claire Brennetot, conseillère du président-directeur général de l'INRA pour les relations parlementaires et institutionnelles.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 12/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno le Maire, ministre de l'Économie et des finances.
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 30/10/2019
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, avec M. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter Caux-Vexin, accompagné de M. Patrick Chauvet, premier vice-président, maire de Buchy et vice-président du Département ; M. Éric Picard, président de la communauté de communes des 4 rivières ; M. Nicolas Bertrand, président de la communauté de communes Bray-Eawy, accompagné de M. Xavier Lefrançois, premier vice-président ; M. Denis Merville, président de l'Association départementale des maires de la Seine Maritime (ADM 76), conseiller départemental, maire de Sainneville-sur-Seine, accompagné de M. Michel Lejeune, administrateur de l'ADM76, conseiller départemental, maire de Forges-les-Eaux
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/11/2020
  1. – suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/09/2020
  1. audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
  2. nomination de rapporteur sur le PLF2021
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2019
  1. Audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/01/2018
  1. Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER).
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Brun-Barriere, secrétaire-général de l'ONERC à la Direction générale de l'énergie et du climat, de M. Marc Mortureux, directeur général de la prévention des risques, de M. Hervé Vanlaer, adjoint au directeur général de la prévention des risques, et de Mme Laure Tourjansky, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques à la Direction générale de la prévention des risques
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/11/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport d'information " Refondation démocratique de l'Union européenne " (MM. Sébastien Nadot et Didier Quentin, co-rapporteurs).