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Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 25/04/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Devreese, directrice générale de l'École nationale de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 10/06/2020
  1. – Visioconférence, ouverte à la presse, de Mme Clara de Bort, directrice générale de l'Agence régionale de santé (ARS) de la Guyane, Mme Valérie Denux, directrice générale de l'Agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy, M. Olivier Coudin, directeur général adjoint de l'Agence régionale de santé de la Martinique, M. Alain Blateau, directeur de la santé publique au sein de l'ARS de la Martinique, et Mme Laurence Déluge, directrice de cabinet en charge de la communication, de la coopération internationale et de la gestion du cabinet au sein de l'ARS de la Martinique
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/11/2019
  1. – suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'influence de l'environnement familial sur les enfants :
  2. Mme Martine Balençon, pédiatre- médecin légiste (CPMJ), présidente de la Société française de pédiatrie médico-légale
  3. M. Richard Delorme, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent de l'hôpital Robert Debré
  4. M. Michel Dugnat, pédopsychiatre, praticien hospitalier responsable de l'Unité d'hospitalisation conjointe parents-enfant du service de psychiatrie infanto-juvénile du Pôle de ‎psychiatrie de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
  5. Mme Édith Galy, docteur en psychologie et professeur des universités en ergonomie, membre du Laboratoire d'anthropologie et de psychologie cliniques, cognitives et sociales (LAPCOS) de l'Université Nice Sophia Antipolis, et Mme Andréa Soubelet, maître de conférences à l'Université Côté d'Azur, et psychologue et psychothérapeute spécialisée enfants et adolescents, en exercice au CHU de Lenval (service de pédopsychiatrie, Nice)
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 09/10/2018
  1. – Table ronde sur les cellules souches et sur les embryons
  2. - Pr Marc Peschanski, directeur scientifique de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem)
  3. - Dr Cécile Martinat, présidente de la société française de recherche sur les cellules souches (FSSCR)
  4. - Dr Laurent David, responsable scientifique de la plate-forme de production de cellules souches induites (CHU Nantes)
  5. - Pr Alain Privat, neurobiologiste à l'EPHE, ancien directeur de recherche à l'INSERM, et spécialiste des cellules souches
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (M. Joël Giraud, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/10/2017
  1. – Table ronde sur la taxe sur les transactions financières, avec des représentants des associations Oxfam France, Coalition Plus et One, de la Fédération bancaire française, de l'Association française des marchés financiers, de Paris Europlace, d'Euronext, de M. Thierry FOUCAULT, professeur à HEC, et de M. Philippe BAUDUIN, directeur général adjoint de l'Agence française de développement (AFD)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 27/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurianne Rossi et de Mme Claire Pitollat sur leur rapport en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 28/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Floris, délégué interministériel, et de M. Marc Glita, délégué interministériel adjoint à la Délégation interministérielle aux restructurations d'entreprises.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 28/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric, accompagné de Mme Aurélie Jardin, directeur des affaires publiques et partenariats.