Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 19867 de Mme Fiona Lazaar: Date de dépôt : 28/05/2019; animaux - Présence d'animaux sauvages dans les cirques - Présence d'animaux sauvages dans les cirques
Question écrite n° 11003 de Mme Jacqueline Dubois: Date de dépôt : 24/07/2018; déchets - Lutte contre la prolifération des particules plastiques dans les océans - Lutte contre la prolifération des particules plastiques dans les océans
Question au Gouvernement n° 2588 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 15/01/2020; politique extérieure - G5 Sahel - G5 Sahel
Question écrite n° 31117 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 14/07/2020; étrangers - Faits de violence - expulsions de délinquants étrangers - Faits de violence - expulsions de délinquants étrangers
Question orale sans débat n° 233 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 27/03/2018; emploi et activité - Menaces de suppressions d'emplois sur les sites normands du groupe Essity France - Menaces de suppressions d'emplois sur les sites normands du groupe Essity France
Question écrite n° 33373 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 27/10/2020; logement : aides et prêts - Logement : conséquences de la suppression de l'APL accession - Logement : conséquences de la suppression de l'APL accession
Question écrite n° 544 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 08/08/2017; étrangers - Carte de séjour portant la mention « salarié » - Carte de séjour portant la mention « salarié »
Question écrite n° 28070 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 07/04/2020; établissements de santé - Situation extrême à Metz, risque dans le Grand-Est - Situation extrême à Metz, risque dans le Grand-Est
Question écrite n° 21828 de Mme Sylvia Pinel: Date de dépôt : 23/07/2019; politique extérieure - Adoptions au Sri Lanka années 1980 - Adoptions au Sri Lanka années 1980
Question écrite n° 8661 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 29/05/2018; consommation - Démarchage téléphonique abusif - Démarchage téléphonique abusif