Résultats de la recherche - Assemblée nationale

393763 résultats trouvés

Question écrite n° 9790 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 26/06/2018; enfants - Poids du cartable - Poids du cartable
Question au Gouvernement n° 1819 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 28/03/2019; emploi et activité - Pôle emploi - Pôle emploi
Question écrite n° 20168 de Mme Valérie Boyer: Date de dépôt : 04/06/2019; politique extérieure - Bon usage et destination des fonds de l'AFD - Bon usage et destination des fonds de l'AFD
Question écrite n° 32604 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 29/09/2020; pharmacie et médicaments - Utilisation à des fins humanitaires des médicaments non utilisés - Utilisation à des fins humanitaires des médicaments non utilisés
Question écrite n° 34860 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 15/12/2020; bâtiment et travaux publics - Représentativité au sein des entreprises du BTP employant moins de dix salariés - Représentativité au sein des entreprises du BTP employant moins de dix salariés
Question écrite n° 27301 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 10/03/2020; eau et assainissement - Gouvernance du SIAAP - Gouvernance du SIAAP
Question orale sans débat n° 1559 de M. José Evrard: Date de dépôt : 16/11/2021; pouvoir d'achat - Énergie et pouvoir d'achat - Énergie et pouvoir d'achat
Question écrite n° 10879 de M. Philippe Huppé: Date de dépôt : 17/07/2018; professions et activités sociales - Attractivité des aides à domicile - Attractivité des aides à domicile
Question écrite n° 29123 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 05/05/2020; consommation - Pratiques commerciales des prestataires de mariages (covid-19) - Pratiques commerciales des prestataires de mariages (covid-19)
Question écrite n° 9714 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 26/06/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Revalorisation de pension militaire d'invalidité des anciens combattants - Revalorisation de pension militaire d'invalidité des anciens combattants