Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 34581 de Mme Annie Chapelier: Date de dépôt : 08/12/2020; agriculture - Soutien à la filière fruits et légumes - Soutien à la filière fruits et légumes
Question écrite n° 9077 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 05/06/2018; sécurité des biens et des personnes - Sécurité - Information des populations sur les risques - Fin du SAIP - Sécurité - Information des populations sur les risques - Fin du SAIP
Question écrite n° 14033 de M. Marc Delatte: Date de dépôt : 06/11/2018; Union européenne - Aides européennes et information citoyens - Aides européennes et information citoyens
Question écrite n° 34147 de M. Sébastien Huyghe: Date de dépôt : 24/11/2020; enseignement supérieur - Formation des étudiants mobilisés dans la lutte contre la covid-19 - Formation des étudiants mobilisés dans la lutte contre la covid-19
Question écrite n° 24858 de M. Gwendal Rouillard: Date de dépôt : 03/12/2019; animaux - Abeille noire de l'île de Groix - Abeille noire de l'île de Groix
Question écrite n° 19555 de M. Daniel Fasquelle: Date de dépôt : 14/05/2019; impôts locaux - Taxe foncière sur les hippodromes - Taxe foncière sur les hippodromes
Question écrite n° 39669 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 22/06/2021; État - Pour une meilleure information sur le coût des instances consultatives - Pour une meilleure information sur le coût des instances consultatives
Question au Gouvernement n° 2276 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 16/10/2019; laïcité - Laïcité à l'école - Laïcité à l'école
Question écrite n° 21950 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 30/07/2019; bioéthique - Exclusion de l'extension de la PMA du projet de loi relatif à la bioéthique - Exclusion de l'extension de la PMA du projet de loi relatif à la bioéthique
Question écrite n° 232 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 25/07/2017; pharmacie et médicaments - Mise sur le marché de médicaments pour AF3M - Mise sur le marché de médicaments pour AF3M