395972 résultats trouvés
- Question écrite n° 43916 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 01/02/2022
- outre-mer - Protection des spécialités ultramarines - AOP/IGP à La Réunion - Protection des spécialités ultramarines - AOP/IGP à La Réunion
- Question écrite n° 26177 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 28/01/2020
- professions de santé - Accompagnement des ARM en formation - Accompagnement des ARM en formation
- Question écrite n° 38613 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 04/05/2021
- communes - Retard de transmission des données budgétaires essentielles aux collectivités. - Retard de transmission des données budgétaires essentielles aux collectivités.
- Question au Gouvernement n° 1220 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 10/10/2018
- Union européenne - conséquences Brexit - conséquences Brexit
- Question écrite n° 3068 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 21/11/2017
- impôts et taxes - Conséquence de la suppression de la demi-part fiscale pour les veufs et veuves - Conséquence de la suppression de la demi-part fiscale pour les veufs et veuves
- Question écrite n° 16888 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 12/02/2019
- professions de santé - Budget - Acteurs maintien à domicile - Budget - Acteurs maintien à domicile
- Question au Gouvernement n° 472 de M. Franck Riester
- Date de dépôt : 18/01/2018
- transports aériens - projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes - projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Question écrite n° 11724 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 07/08/2018
- voirie - Enquête publique - Simplification, conséquences - Enquête publique - Simplification, conséquences
- Question écrite n° 13980 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 06/11/2018
- police - Avantage spécifique d'ancienneté (ASA) dans la police nationale - Rétroactivité - Avantage spécifique d'ancienneté (ASA) dans la police nationale - Rétroactivité
- Question écrite n° 25091 de Mme Sylvie Tolmont
- Date de dépôt : 10/12/2019
- établissements de santé - Régulation pluriannuelle des ressources des établissements de santé - Régulation pluriannuelle des ressources des établissements de santé
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats