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N° 4719 rapport - Rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, Hubert Wulfranc et plusieurs de leurs collègues relative au financement de la transition écologique (n°4571).
Date de dépôt : 24/11/2021
Voir le dossier (Financement de la transition écologique)
N° 3248 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Date de dépôt : 24/11/2015
Voir le dossier (Négociations internationales sur le changement climatique)
N° 3654 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo, Mme Angèle Préville, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les pollutions plastiques : une bombe à retardement ?
Date de dépôt : 10/12/2020
Voir le dossier (Pollutions plastiques : une bombe à retardement)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec les commissions des affaires européennes et de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 0021 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
N° 2145 - Rapport de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur l'expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives? Quelle éthique? Quelle gouvernance?
Date de dépôt : 09/12/2009
Voir le dossier (L'expérimentation animale en Europe)
N° 3220 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et M. Roland Courteau établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au défi de la production d'énergie
Date de dépôt : 16/07/2020
Voir le dossier (Agriculture et production d'énergie)
N° 5049 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la protection des espèces menacées
Date de dépôt : 17/02/2022
Voir le dossier (La protection des espèces menacées)
N° 2447 - Rapport de Mme Colette Le Moal sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (n°1786)
Date de dépôt : 07/04/2010
Voir le dossier (Culture : restitution par la France des têtes maories)