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Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 14/01/2021
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprise (CPME), du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), et du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI).
Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 01/04/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de MM. Pierre Lelièvre, vice-président « Identité digitale » de la société IDEMIA et Cosimo Prete, président fondateur de la société Crime Science Technology
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 14/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l'expertise, de Mme Charlotte Grastilleur, directrice adjointe à la direction de l'évaluation des risques, volet santé alimentation, et de M. Jean-Luc Volatier, directeur adjoint à la direction de l'évaluation des risques, volet méthodologie et observatoires de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) (accompagnés de Mmes Alima Marie, directrice de cabinet et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles).
Compte rendu de réunion n° 41 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/03/2019
  1. - Examen des conclusions des auditions publiques sur :
  2. • la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (Roland Courteau, sénateur, rapporteur) ;
  3. • l'expérimentation animale (Florence Lassarade, sénatrice, et Cédric Villani, député, rapporteurs) ;
  4. • l'intelligence artificielle et les données de santé (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs) ;
  5. • les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR) (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs).
  7. - Examen du rapport présentant le bilan des 12 premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 93 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 11/12/2020
  1. Audition publique :
  2. - Pr. Emmanuel RUSCH, président de la Conférence nationale de santé (CNS)
  3. - Christian Saout membre du collège de la Haute Autorité de santé (HAS), président de la commission sociale et médico-sociale et du conseil pour l'engagement des usagers de la HAS
  4. - Gérard Raymond, président de France Assos Santé
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/04/2018
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Julian King, commissaire européen chargé de l'Union de la sécurité
N° 4748 rapport - Rapport de M. Hubert Wulfranc sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, Hubert Wulfranc et plusieurs de leurs collègues relative au financement de la transition écologique (n°4571).
Date de dépôt : 30/11/2021
Voir le dossier (Financement de la transition écologique)
N° 3490 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Marilossian et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010
Date de dépôt : 29/10/2020
Voir le dossier (Bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010)
N° 4049 rapport - Rapport de Mme Sandra Boëlle sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n°3597).
Date de dépôt : 07/04/2021
Voir le dossier (Partenariat stratégique entre l'Union européenne et le Japon)
N° 4962 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Date de dépôt : 26/01/2022
Voir le dossier (Mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique)