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- Compte rendu de réunion n° 027 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/11/2012
- — Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Vimont, Secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure (SEAE), sur la politique européenne de défense, dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
- Compte rendu de réunion n° 0018 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/11/2012
- Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Pierre Vimont, secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure, sur la politique européenne de défense (dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale).
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/01/2017
- Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS, directeur général délégué à l'international, à la stratégie et aux affaires publiques d'Airbus Group
- Compte rendu de réunion n° 008 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 13/11/2012
- Audition de M. Michel Cosnard, président directeur général de l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique), et de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA
- N° 2021 - Proposition de loi de Mme Cyrielle Chatelain visant à sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et à garantir leur non-prolifération
- Date de dépôt : 21/12/2023
- Voir le dossier (Sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et garantir leur non-prolifération)
- N° 1387 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur l'intégration des populations roms
- Date de dépôt : 18/09/2013
- Voir le dossier (Intégration des populations roms)
- N° 3851 - Rapport d'information de MM. Jean-Michel Boucheron et Jacques Myard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les vecteurs privés d'influence dans les relations internationales
- Date de dépôt : 18/10/2011
- Voir le dossier (Vecteurs privés d'influence dans les relations internationales)
- N° 615 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Etude d'impact
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord de coopération entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande)
- N° 1365 - Rapport de M. Bruno Joncour sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (STCW-F) (n°810).
- Date de dépôt : 06/11/2018
- Voir le dossier (Traités et conventions : normes de formation du personnel des navires de pêche (STCW-F))
- N° 2450 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part - Etude d'impact
- Voir le dossier (Accord-cadre entre l'Union européenne et l'Australie)
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