Résultats de la recherche - Assemblée nationale

399885 résultats trouvés

Question écrite n° 24119 de Mme Marine Brenier: Date de dépôt : 29/10/2019; santé - Crise sanitaire de la cigarette électronique - Crise sanitaire de la cigarette électronique
Question écrite n° 21211 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 09/07/2019; défense - Délai de délivrance des licences d'exportation ou transfert - Délai de délivrance des licences d'exportation ou transfert
Question écrite n° 41325 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 28/09/2021; consommation - Obligation d'étiquetage de l'origine des miels et de la gelée royale - Obligation d'étiquetage de l'origine des miels et de la gelée royale
Question écrite n° 6966 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 27/03/2018; transports par eau - Vente aux enchères en ligne des navires de plaisance - Vente aux enchères en ligne des navires de plaisance
Question écrite n° 43581 de M. Emmanuel Maquet: Date de dépôt : 18/01/2022; enseignement supérieur - Épreuves de substitution pour les étudiants testés positifs à la covid-19 - Épreuves de substitution pour les étudiants testés positifs à la covid-19
Question écrite n° 36022 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 02/02/2021; professions et activités sociales - Revalorisation de la rémunération des aides à domicile - Revalorisation de la rémunération des aides à domicile
Question écrite n° 1802 de Mme Agnès Thill: Date de dépôt : 10/10/2017; enseignement maternel et primaire - Recours à la liste complémentaire concours professeur des écoles - Recours à la liste complémentaire concours professeur des écoles
Question écrite n° 14297 de M. Bertrand Bouyx: Date de dépôt : 20/11/2018; audiovisuel et communication - Inquiétudes des exploitants indépendants de salle de cinéma - Inquiétudes des exploitants indépendants de salle de cinéma
Question écrite n° 26733 de Mme Fiona Lazaar: Date de dépôt : 18/02/2020; impôts locaux - Suppression de la taxe d'habitation - Suppression de la taxe d'habitation
Question écrite n° 3624 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 05/12/2017; sports - Conditions d'accès à l'emploi des maîtres-nageurs-sauveteurs (MNS). - Conditions d'accès à l'emploi des maîtres-nageurs-sauveteurs (MNS).