Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 9167 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 12/06/2018; emploi et activité - Deuxième phase d'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » - Deuxième phase d'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »
Question écrite n° 14123 de M. Gérard Menuel: Date de dépôt : 13/11/2018; environnement - Réguler l'ambroisie dans les parcelles cultivées - Réguler l'ambroisie dans les parcelles cultivées
Question écrite n° 34237 de Mme Frédérique Dumas: Date de dépôt : 24/11/2020; politique extérieure - Implication de la France dans le processus diplomatique EWIPA - Implication de la France dans le processus diplomatique EWIPA
Question écrite n° 36493 de M. Benoit Potterie: Date de dépôt : 23/02/2021; arts et spectacles - Difficultés liées à la crise sanitaire des écoles de danse - Difficultés liées à la crise sanitaire des écoles de danse
Question au Gouvernement n° 34 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 20/07/2017; agriculture - états généraux de l'alimentation - états généraux de l'alimentation
Question écrite n° 19645 de Mme Françoise Dumas: Date de dépôt : 21/05/2019; anciens combattants et victimes de guerre - Supplétifs de statut civil de droit commun - Supplétifs de statut civil de droit commun
Question écrite n° 39759 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 22/06/2021; urbanisme - Précision de l'évaluation environnementale SCoT intégrant des UTN structurantes - Précision de l'évaluation environnementale SCoT intégrant des UTN structurantes
Question au Gouvernement n° 2366 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 06/11/2019; retraites : généralités - réforme des retraites - réforme des retraites
Question écrite n° 322 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 01/08/2017; égalité des sexes et parité - Baisse des crédits dédiés à l'égalité entre les femmes et les hommes - Baisse des crédits dédiés à l'égalité entre les femmes et les hommes
Question écrite n° 36851 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 02/03/2021; mer et littoral - Qualification des coproduits de la mer comme les moules sous-taille. - Qualification des coproduits de la mer comme les moules sous-taille.