Résultats de la recherche - Assemblée nationale

403296 résultats trouvés

Question écrite n° 1303 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 26/09/2017; enseignement - Valorisation des séjours en montagne - Valorisation des séjours en montagne
Question écrite n° 17498 de M. Christophe Bouillon: Date de dépôt : 05/03/2019; étrangers - Détention des mineurs - Détention des mineurs
Question écrite n° 29934 de Mme Florence Provendier: Date de dépôt : 02/06/2020; associations et fondations - Aides pour le développement de la vie associative - Aides pour le développement de la vie associative
Question écrite n° 6825 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 27/03/2018; établissements de santé - Fermeture d'une des deux lignes de SMUR rattachées aux urgences de Granville - Fermeture d'une des deux lignes de SMUR rattachées aux urgences de Granville
Question écrite n° 43440 de Mme Valérie Oppelt: Date de dépôt : 11/01/2022; impôt sur le revenu - Cotisation d'assurances complémentaires de santé - Cotisation d'assurances complémentaires de santé
Question écrite n° 14156 de M. Jean-Michel Clément: Date de dépôt : 13/11/2018; impôts locaux - Taxe d'imposition - Collectivités - Taxe d'imposition - Collectivités
Question écrite n° 43006 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 14/12/2021; animaux - Déploiement d'un plan de lutte contre la maltraitance des animaux de compagnie - Déploiement d'un plan de lutte contre la maltraitance des animaux de compagnie
Question au Gouvernement n° 4010 de M. Alain David: Date de dépôt : 12/05/2021; politique extérieure - Situation en Birmanie - Situation en Birmanie
Question écrite n° 28414 de Mme Michèle Crouzet: Date de dépôt : 14/04/2020; police - Propos du préfet de police de Paris - Propos du préfet de police de Paris
Question au Gouvernement n° 2399 de M. Thierry Michels: Date de dépôt : 13/11/2019; personnes handicapées - Conseil national consultatif des personnes handicapées - Conseil national consultatif des personnes handicapées