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- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/02/2022
- Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées.
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/02/2022
- – Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le bilan des mesures de transition écologique adoptées au cours de la législature.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/02/2022
- – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Mme Sophie Boissard, directrice générale du groupe Korian, et M. Nicolas Mérigot, directeur général France
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/02/2022
- – Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), sur les mutations de notre système de santé
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/02/2022
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de défense en Indo-Pacifique (rapporteures : Mme Monica Michel-Brassart et Mme Laurence Trastour-Isnart).
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 16/02/2022
- Communication du groupe de travail visant à étudier les suites législatives éventuelles à donner au rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église (MM. Alain Tourret et Pierre Morel À-L'Huissier, coordinateurs) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (n° 5024) (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination, à venir, du Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides.
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 16/02/2022
- – Propositions de nomination au comité national d'orientation de la société anonyme Bpifrance
- – Audition de M. Éric LOMBARD, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et de Mme Sophie ERRANTE, présidente de la commission de surveillance
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/02/2022
- – Audition de M. Pierre Dubreuil, directeur général de l'Office français de la biodiversité, sur l'activité de l'établissement et la présentation de son contrat d'objectifs et de performance.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/02/2022
- Présentation du rapport de la mission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricole (MM. Fabien Di Filippo et Stéphane Travert, co-rapporteurs) ;
- Présentation du rapport de la mission d'information sur l'impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art (Mme Barbara Bessot-Ballot et M. Philippe Huppé, co-rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/02/2022
- - Présentation du rapport d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mme Brigitte Kuster, présidente, Mme Sophie Mette, rapporteure)
- - Bilan de l'activité de la Commission pour la XVe législature
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