Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 13 - CHOIX DU NOM - Nouvelle Lecture - n° 5057
Date de dépôt : 18/02/2022
Amendement de M. Breton, M. Hetzel, M. Reiss, M. Gosselin, M. Teissier, M. Cinieri, M. de Ganay, Mme Corneloup, Mme Audibert, M. Bourgeaux, Mme Bassire, M. Le Fur, M. Kamardine, Mme Valentin, M. Bouley, M. Nury, M. Aubert, M. Jean-Claude Bouchet, M. Di Filippo, M. Sermier et Mme Louwagie - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom)
N° 5058 - Proposition de résolution de M. Julien Dive tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'auto-entreprenariat et ses effets économiques
Date de dépôt : 18/02/2022
Voir le dossier (L'auto-entreprenariat et ses effets économiques)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au choix du nom issu de la filiation (n° 5036) (M. Patrick Vignal, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 134 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Audition publique sur la chlordécone (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) – 1ère audition
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Me Sarah Saldmann et Me Fabien Arakelian, avocats de familles de résidents
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea :
  2. - Fédération française des associations et familles de personnes âgées, à domicile ou en établissement (FNAPAEF) : M. Lucien Legay, vice-président
  3. - Plateforme 3977 : M. Pierre Czernichow, président
  4. - Plateforme de demandes « Pour des Résidents toujours citoyens en Ehpad » : M. Patrick Collardot, président de l'association TouchePasMesVieux
Compte rendu de réunion n° 133 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Réunion avec le conseil scientifique
  2. (thème : « Culture scientifique et éducation à la science »)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : table ronde avec des familles de résidents en établissement
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat général à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), que le Président de la République envisage de reconduire dans ses fonctions (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteur), suivie d'un vote.
Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Évaluation de l'adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire : examen du rapport de Mmes Nathalie Sarles et Sylvie Tolmont (ouvert à la presse).