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Question écrite n° 34388 de M. Ludovic Pajot
Date de dépôt : 01/12/2020
emploi et activité - Entreprises de loisirs « indoor » - Entreprises de loisirs « indoor »
Question écrite n° 26710 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 18/02/2020
État - Grand débat national en open data - Grand débat national en open data
Question écrite n° 3601 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 05/12/2017
santé - Lutte contre le SIDA dans le monde - Lutte contre le SIDA dans le monde
Question écrite n° 31480 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 28/07/2020
professions de santé - La situation des ambulanciers - La situation des ambulanciers
Question écrite n° 19796 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 21/05/2019
sectes et sociétés secrètes - MIVILUDES - Absence de nomination d'un nouveau président - MIVILUDES - Absence de nomination d'un nouveau président
Question écrite n° 31046 de Mme Claire O'Petit
Date de dépôt : 14/07/2020
animaux - Conditions de transport et d'exportation des animaux vivants - Conditions de transport et d'exportation des animaux vivants
Question orale sans débat n° 162 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 13/02/2018
aménagement du territoire - Pollution autour du site Wipilec de Romainville (Seine-Saint-Denis ) - Pollution autour du site Wipilec de Romainville (Seine-Saint-Denis )
Question écrite n° 473 de M. David Lorion
Date de dépôt : 08/08/2017
agriculture - Lutte contre le Varroa à La Réunion - Lutte contre le Varroa à La Réunion
Question écrite n° 21757 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 23/07/2019
fonctionnaires et agents publics - Coût annuel global et nombre de fonctionnaires sans affectation - Coût annuel global et nombre de fonctionnaires sans affectation
Question écrite n° 16454 de M. Gérard Menuel
Date de dépôt : 05/02/2019
agriculture - Retard de versement des aides à la conversion en agriculture biologique - Retard de versement des aides à la conversion en agriculture biologique