Résultats de la recherche - Assemblée nationale

420776 résultats trouvés

Question écrite n° 34551 de Mme Sylvia Pinel: Date de dépôt : 01/12/2020; professions et activités sociales - Revalorisation salariale des aides à domicile - Revalorisation salariale des aides à domicile
Question écrite n° 17703 de M. Christophe Lejeune: Date de dépôt : 12/03/2019; formation professionnelle et apprentissage - Suspension du financement de la formation professionnelle continue des artisans - Suspension du financement de la formation professionnelle continue des artisans
Question écrite n° 37817 de M. David Habib: Date de dépôt : 06/04/2021; assurance complémentaire - Fiscalité des complémentaires mutualistes - Fiscalité des complémentaires mutualistes
Question écrite n° 22473 de M. Stéphane Demilly: Date de dépôt : 20/08/2019; entreprises - Représentativité des organisations professionnelles - Représentativité des organisations professionnelles
Question écrite n° 9405 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 19/06/2018; automobiles - Pièces issues de l'économie circulaire - Pièces issues de l'économie circulaire
Question orale sans débat n° 1608 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 04/01/2022; Union européenne - Problématique du financement des ateliers et chantiers d'insertion par le FSE - Problématique du financement des ateliers et chantiers d'insertion par le FSE
Question écrite n° 10928 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 17/07/2018; tourisme et loisirs - Baisse du nombre de départs en colonies de vacances - Baisse du nombre de départs en colonies de vacances
Question écrite n° 22039 de M. Daniel Fasquelle: Date de dépôt : 30/07/2019; établissements de santé - Difficultés qu'endurent les services des urgences - Difficultés qu'endurent les services des urgences
Question écrite n° 24295 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 05/11/2019; sports - Développement du sport pour tous les publics - Développement du sport pour tous les publics
Question écrite n° 36731 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 23/02/2021; transports ferroviaires - État d'avancement des aménagements ferroviaires au nord de Toulouse (AFNT) - État d'avancement des aménagements ferroviaires au nord de Toulouse (AFNT)