420776 résultats trouvés
- Question écrite n° 23133 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 24/09/2019
- transports urbains - Transport - Transport
- Question écrite n° 43247 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 21/12/2021
- pharmacie et médicaments - Accès aux immunothérapies pour les cancers du côlon MSI - Accès aux immunothérapies pour les cancers du côlon MSI
- Question écrite n° 8888 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 05/06/2018
- cours d'eau, étangs et lacs - Principe de continuité écolgique et ses conséquences sur les moulins à eau - Principe de continuité écolgique et ses conséquences sur les moulins à eau
- Question écrite n° 3724 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 12/12/2017
- enseignement supérieur - Prise en compte des effets des expérimentations dans l'enseignement supérieur - Prise en compte des effets des expérimentations dans l'enseignement supérieur
- Question écrite n° 5980 de M. Philippe Berta
- Date de dépôt : 27/02/2018
- recherche et innovation - Valorisation - Valorisation
- Question orale sans débat n° 818 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 19/11/2019
- police - Moyens de sécurité 2019 au Mans et en Sarthe - Moyens de sécurité 2019 au Mans et en Sarthe
- Question écrite n° 33958 de Mme Muriel Roques-Etienne
- Date de dépôt : 17/11/2020
- hôtellerie et restauration - Pertes d'exploitation des CHRD - Pertes d'exploitation des CHRD
- Question écrite n° 28655 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 21/04/2020
- impôts et taxes - Art. 990 D et suivants du CGI - application taxe annuelle - Art. 990 D et suivants du CGI - application taxe annuelle
- Question écrite n° 11055 de Mme Jacqueline Dubois
- Date de dépôt : 24/07/2018
- impôt sur le revenu - Imposition des indemnités de fonction des élus en situation de handicap - Imposition des indemnités de fonction des élus en situation de handicap
- Question écrite n° 5546 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 20/02/2018
- chasse et pêche - Décision du Conseil européen du 23 janvier 2018 - Pêche au bar - Décision du Conseil européen du 23 janvier 2018 - Pêche au bar
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats