Résultats de la recherche - Assemblée nationale

419921 résultats trouvés

Question écrite n° 26013 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 21/01/2020; santé - Cryothérapie - Cryothérapie
Question écrite n° 5160 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 06/02/2018; papiers d'identité - Récupération des cartes nationales d'identité - Récupération des cartes nationales d'identité
Question écrite n° 16724 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 12/02/2019; chasse et pêche - Pratique de la chasse à la glu - Pratique de la chasse à la glu
Question écrite n° 309 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 01/08/2017; communes - Frais de scolarité - dépenses intercommunales - perspectives - Frais de scolarité - dépenses intercommunales - perspectives
Question écrite n° 36838 de Mme Jennifer De Temmerman: Date de dépôt : 02/03/2021; hôtellerie et restauration - Accompagnement des métiers de la restauration dans l'événementiel - covid-19 - Accompagnement des métiers de la restauration dans l'événementiel - covid-19
Question écrite n° 18980 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 16/04/2019; transports ferroviaires - Les voitures Corail de nuit - Les voitures Corail de nuit
Question écrite n° 21494 de Mme Nicole Trisse: Date de dépôt : 16/07/2019; formation professionnelle et apprentissage - Financement de l'apprentissage des CFA - Financement de l'apprentissage des CFA
Question écrite n° 33930 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 17/11/2020; étrangers - Étrangers binationaux présents sur le territoire national - Étrangers binationaux présents sur le territoire national
Question écrite n° 8426 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 22/05/2018; chasse et pêche - Oies - Prolongation de la période de chasse - Oies - Prolongation de la période de chasse
Question écrite n° 45041 de Mme Brigitte Liso: Date de dépôt : 29/03/2022; impôts et taxes - Convention du 09/11 entre la République française et le Royaume de Belgique - Convention du 09/11 entre la République française et le Royaume de Belgique