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Question écrite n° 26272 de M. Michel Vialay
Date de dépôt : 04/02/2020
enseignement maternel et primaire - Coût du remplacement du matériel informatique dans les communes rurales - Coût du remplacement du matériel informatique dans les communes rurales
Question écrite n° 6863 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 27/03/2018
Internet - Couverture internet sur le territoire et risque de hausse des abonnements - Couverture internet sur le territoire et risque de hausse des abonnements
Question écrite n° 14727 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 04/12/2018
eau et assainissement - Entretien des avaloirs d'eaux pluviales - Pour une modification de la loi GEMAPI - Entretien des avaloirs d'eaux pluviales - Pour une modification de la loi GEMAPI
Question écrite n° 29538 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 19/05/2020
arts et spectacles - Manifestations du 14 juillet 2020 - Manifestations du 14 juillet 2020
Question écrite n° 31933 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 25/08/2020
médecine - Bilan à mi-parcours du plan France Médecine Génomique 2025 - Bilan à mi-parcours du plan France Médecine Génomique 2025
Question écrite n° 6429 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 13/03/2018
santé - EICCF - EICCF
Question écrite n° 43044 de Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
Date de dépôt : 14/12/2021
énergie et carburants - Exonération de la TICPE pour les agriculteurs - Exonération de la TICPE pour les agriculteurs
Question écrite n° 8685 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 29/05/2018
enseignement - Mutation des conjoints de militaires - Mutation des conjoints de militaires
Question écrite n° 3521 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 05/12/2017
impôts locaux - Exonération taxe foncière sur constructions très haute performance énergétique - Exonération taxe foncière sur constructions très haute performance énergétique
Question orale sans débat n° 615 de M. David Lorion
Date de dépôt : 26/02/2019
outre-mer - Lutte contre la vie chère à La Réunion - Lutte contre la vie chère à La Réunion