Résultats de la recherche

424393 résultats trouvés

Question écrite n° 28590 de M. Bruno Fuchs
Date de dépôt : 21/04/2020
économie sociale et solidaire - Avenir des services mandataires exerçant les activités de service à la personne - Avenir des services mandataires exerçant les activités de service à la personne
Question écrite n° 3225 de M. M'jid El Guerrab
Date de dépôt : 28/11/2017
défense - Crédits OPEX - Crédits OPEX
Question écrite n° 43540 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 18/01/2022
déchets - Distance entre la source des biodéchets et les unités de méthanisation - Distance entre la source des biodéchets et les unités de méthanisation
Question écrite n° 43106 de M. Xavier Paluszkiewicz
Date de dépôt : 14/12/2021
professions de santé - Activité des centres de santé dentaires - Activité des centres de santé dentaires
Question écrite n° 8747 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 29/05/2018
personnes handicapées - Le délai des dossiers administratifs pour les personnes en situation de handicap - Le délai des dossiers administratifs pour les personnes en situation de handicap
Question écrite n° 45362 de Mme Sonia Krimi
Date de dépôt : 26/04/2022
fonction publique hospitalière - Versement de la prime d'exercice médical de 240 euros pour les sages-femmes - Versement de la prime d'exercice médical de 240 euros pour les sages-femmes
Question écrite n° 33817 de Mme Florence Granjus
Date de dépôt : 10/11/2020
produits dangereux - Utilisation du gel hydroalcoolique en milieu scolaire. - Utilisation du gel hydroalcoolique en milieu scolaire.
Question écrite n° 16078 de Mme Pascale Fontenel-Personne
Date de dépôt : 22/01/2019
personnes handicapées - Conséquences de la réforme de l'OETH - Conséquences de la réforme de l'OETH
Question écrite n° 28514 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 21/04/2020
armes - Porte-hélicoptères amphibie (PHA) - Porte-hélicoptères amphibie (PHA)
Question écrite n° 13170 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 09/10/2018
professions et activités sociales - Situation des accueillants familiaux - Situation des accueillants familiaux