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N° 337 tome IV - Avis de M. Alexis Jolly sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 12/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
N° 686 rapport - Rapport de Mme Estelle Youssouffa sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord portant révision de l'accord général de coopération entre les Etats membres de la Commission de l'océan Indien (n°150).
Date de dépôt : 11/01/2023
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant révision de l'accord général de coopération entre les États membres de la Commission de l'océan Indien)
N° 292 annexe 48 - Rapport de M. Alexandre Sabatou sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 06/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 15/03/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse de M. Jean-Michel Sommer, président de la chambre sociale de la Cour de cassation, de M. le doyen de chambre Jean-Guy Huglo et de Mme la doyenne de section Christine Capitaine
  3. - À 16 heures :
  4. Audition de M. Nicolas Musikas, Directeur général France des plateformes GETIR, GORILLAS et FRICHTI
N° 1227 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marine Hamelet et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement de deux membres de la Commission en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023
Date de dépôt : 10/05/2023
Voir le dossier (Déplacement de deux membres de la Commission des affaires étrangères en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/06/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Esther Duflo, professeure au Massachusetts Institute of Technology et au Collège de France, prix Nobel d'économie de 2019, sur le sommet de Paris des 22 et 23 juin 2023 pour un nouveau pacte financier.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/07/2022
  1. Élection d'un vice-président de la commission.
  2. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2023.
  3. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession au Royaume de Suède, sous réserve de sa transmission.
  4. Audition, à huis clos, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/07/2023
  1. Audition commune, à huis clos, de Mme Isabelle Saint-Mézard, professeure à l'Institut français de géopolitique de l'Université de Paris 8, de M. Tristan Dufes, adjoint au sous-directeur de la stratégie de défense, à la Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du Ministère des Armées, du capitaine de vaisseau Yann Briand, chef du bureau « stratégie et politique » du cabinet du chef d'état-major de la Marine et du colonel Sébastien Delporte, chef du bureau des relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur la géopolitique de l'Inde et la coopération défense.
N° 1745 annexe 48 - Rapport de M. Alexandre Sabatou sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 14/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Pascal Boniface, directeur de l'institut de relations internationales (IRIS), de M. Thomas Gomart, directeur de l'institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la fondation pour la recherche stratégique (FRS);