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Compte rendu de réunion n° 168 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Audition, conjointe avec les commissions du Développement durable et des Affaires étrangères, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale du ministre des affaires étrangères pour la conférence Paris Climat 2015
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015
N° 3352 rapport - Rapport de M. Christophe Di Pompeo sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n°2630).
Date de dépôt : 23/09/2020
Voir le dossier (Convention fiscale avec le Botswana)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2020
Date de séance : 15/07/2020
  1. 1. Démission et remplacement d’une députée
  2. 2. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 197 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Audition du comité de réflexion sur la présidence française de l'Union et ses mots clés « relance, puissance, appartenance » :
  2. M. Thierry Chopin, président du comité, professeur de science politique à l'Université catholique de Lille, conseiller spécial de l'Institut Jacques Delors : présentation générale des activités du comité de réflexion ;
  3. Mme Dominique Schnapper, sociologue, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), membre honoraire du Conseil constitutionnel : présentation du thème de l'appartenance ;
  4. M. Michel Foucher, géographe et diplomate, titulaire de la chaire de géopolitique appliquée, Fondation de la Maison des Sciences de l'Homme : présentation du thème de la puissance ;
  5. M. Jean-François Jamet, économiste, conseiller du Directoire de la Banque Centrale Européenne : présentation du thème de la relance.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 30/01/2019
  1. Table ronde « approche sociologique »
  2. - M. Jean-Yves Camus, politiste, directeur de l'Observatoire des radicalités politiques de la Fondation Jean-Jaurès
  3. - M. Joël Gombin, sociologue
  4. - Mme Valérie Igounet, chercheure associée à l'Institut d'histoire du temps présent (CNRS)
  5. - M. Pascal Perrineau, politologue, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 24/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Madame Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des finances.
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 14/01/2021
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprise (CPME), du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), et du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI).
Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 01/04/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de MM. Pierre Lelièvre, vice-président « Identité digitale » de la société IDEMIA et Cosimo Prete, président fondateur de la société Crime Science Technology
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 14/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l'expertise, de Mme Charlotte Grastilleur, directrice adjointe à la direction de l'évaluation des risques, volet santé alimentation, et de M. Jean-Luc Volatier, directeur adjoint à la direction de l'évaluation des risques, volet méthodologie et observatoires de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) (accompagnés de Mmes Alima Marie, directrice de cabinet et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles).